Supernova Coop, c’est quoi, c’est qui ?
Supernova est une coopérative. Elle a été fondée en 2017 par l’ASBL Nova et des membres du Cinéma Nova, dans l’idée de racheter la salle qui héberge le cinéma. Le projet a été reporté à 2023. Alors que le bail locatif du Cinéma Nova arrive à échéance le 11 mai, Supernova Coop a pour vocation d’acquérir une emphytéose de 68 ans sur le bâtiment pour en céder l’usage à l’ASBL Nova contre un loyer modeste. De cette façon, la « propriété » des murs et du toit qui abritent le cinéma reste collective, et l’ASBL Nova peut stabiliser son activité en signant, pour la première fois de son existence, un véritable bail locatif à long terme. Le Cinéma Nova conserve ainsi sa liberté de programmation culturelle en évitant une hausse de loyer qui transformerait la nature non-commerciale de son activité.
C’est quoi le Nova ?
Le Cinéma Nova est une salle de cinéma non-commerciale située au centre de Bruxelles, proposant une offre culturelle riche et variée. Existant depuis 1997, il est animé depuis ses débuts par un collectif de bénévoles, et organisé sous la forme d’une association sans but lucratif (ASBL).
Si la présence du Nova en centre-ville est menacée, pourquoi ne pas plutôt chercher un autre endroit où déménager ?
La salle du n°3 rue d’Arenberg est située dans le centre-ville, ce qui la rend très facilement accessible. Elle est parfaitement proportionnée aux activités du Nova : 200 places, et un foyer-bar en sous-sol qui permet des activités annexes aux projections. L’ASBL Nova a toutes les raisons de rester à cette adresse, d’autant que le public est habitué à la fréquenter. Vu les évolutions immobilières de Bruxelles, le Nova serait par ailleurs bien en peine de trouver une autre salle du même acabit.
Quelles sont les différences entre le Cinéma Nova et Supernova Coop ?
Le Cinéma Nova est géré par l’ASBL Nova et animé par un collectif de bénévoles. Supernova Coop est une coopérative qui vise l’acquisition de l’emphytéose (voir la définition par ailleurs) sur le bâtiment qui héberge le cinéma. La coopérative louera l’espace au Nova pour un montant juste et tenable, mais sans s’immiscer dans la gestion de l’ASBL ni dans la programmation du cinéma.
Qui est, et sera, le propriétaire du Nova ? Qu’est-ce qu’une emphytéose ?
Le propriétaire actuel du bâtiment est devenu la coopérative Supernova Coop. Ainsi, Supernova Coop est devenu l’emphytéote alors que les Galeries Royales restent le tréfoncier. L’emphytéote est un locataire quasi propriétaire : il est investi de quasi toutes les prérogatives du propriétaire d’un bien pendant la durée de l’emphytéose, tandis que le tréfoncier demeure propriétaire du terrain.
Que se passerait-il avec le bâtiment si le Cinéma Nova arrêtait ses activités ?
La société coopérative et l’emphytéose ont été constituées pour permettre à l’ASBL Nova de poursuivre l’exploitation de la salle de cinéma tel qu’elle le fait depuis 27 ans.
La convention d’emphytéose précise que le bien doit être destiné à une activité de cinéma et/ou d’autres activités culturelles, et accessoirement, qu’il peut accueillir des activités et services complémentaires, telle l’exploitation d’un foyer/bar au sous-sol.
Les statuts de Supernova Coop précisent que le bien ne peut accueillir que des projets artistiques et culturels promouvant la recherche et la découverte, l’expression de cultures minoritaires et la critique sociale, dans une pratique de rencontre, d’échange et de solidarité ; des projets gérés dans une démarche collective et d’indépendance artistique et économique ; dont le fonctionnement privilégie le développement de pouvoirs et de savoirs collectifs ; et qui évoluent en dehors de toute recherche de profit.
L’emphytéose acquise par Supernova Coop consacre donc le projet culturel du Cinéma Nova et sa philosophie, tout en n’excluant pas qu’une autre structure proposant un projet similaire puisse occuper les lieux, si jamais le Nova venait à cesser ses activités.
Que se passe-t-il à la fin de l’emphytéose ?
À l’expiration du droit d’emphytéose, en 2092, l’acte d’emphytéose prévoit que Supernova Coop restitue le bien au tréfoncier (les Galeries Royales Saint-Hubert), libre de toute occupation et dans un état permettant la poursuite de son exploitation en tant que cinéma.
Supernova peut-elle revendre le bâtiment ?
Supernova Coop étant « quasi propriétaire », elle a le droit de revendre l’emphytéose au bout de 15 ans. Dans ce cas, la Société Civile des Galeries Saint-Hubert aurait un droit de priorité sur le rachat de la salle. Un acquéreur serait tenu de respecter la convention d’emphytéose, à savoir de permettre, dans le bâtiment, l’exploitation d’une salle de cinéma ou accueillant une autre activité culturelle, dans la lignée des activités actuelles du Nova, et ce jusqu’en 2092.
Pourquoi Supernova demande-t-elle un loyer au Cinéma Nova ?
Supernova Coop aura à assumer les charges et travaux incombant à un propriétaire. Il est donc inévitable qu’elle demande un loyer à l’ASBL Nova, qui constituera quasiment son seul revenu. Enfin, le fonctionnement de Supernova Coop suppose également un minimum de frais.
À quelles conditions Supernova va-t-elle louer la salle au Cinéma Nova ?
Un des fils rouges qui a présidé à la réflexion sur l’achat du droit d’emphytéose est de faire en sorte que l’ASBL Nova paye un loyer le plus bas possible. Or, l’ASBL Nova paye depuis 2001 un loyer bas (10.000 € par an), mais son bail arrive à terme en mai 2024. Le risque est grand qu’il ne puisse être renouvelé aux mêmes conditions. L’objectif est donc que le loyer demandé par Supernova Coop à l’ASBL Nova se rapproche le plus possible du loyer actuellement payé, afin de ne pas perturber l’équilibre financier du Nova et sa capacité à investir dans une programmation non-commerciale et de qualité. Le plan financier de Supernova Coop a prévu, en concertation avec le Nova, de fixer ce loyer à 15.000 € par an.
Supernova a-t-elle un droit de regard sur les activités du Cinéma Nova ?
Le rapport entre l’ASBL Nova et la coopérative Supernova est un simple rapport locataire-propriétaire. Supernova Coop se distingue très clairement de l’ASBL Nova, qui reste seule à bord pour définir sa programmation et son fonctionnement. Supernova Coop doit cependant, comme le prévoient ses statuts, s’assurer que le Nova réponde toujours à ses propres principes énoncés dans son Manifeste puisque Supernova Coop a la vocation de ne louer le bâtiment qu’à une organisation qui défend ces valeurs culturelles, politiques et sociales.
Que se passerait-il si l’objectif de la campagne n’était pas atteint ?
Depuis la mi-mars, nous avons atteint note objectif grâce à vous! Celui-ci intègre la ré-estimation de notre plan financier. En effet, nous avions prévu l’ensemble des dépenses à 794.000 Є (emphytéose, droits d’enregistrement, frais notariaux et administratifs, campagne, premiers travaux de rénovation urgents…) mais durant la campagne, certains coûts ont augmenté, poussant le total de nos dépenses à 833.700 Є (5% de plus que les prévisions initiales). C’est le cas de la nouvelle chaudière qu’attend le Nova pour être aux normes, mais aussi de certains frais notariaux et administratifs, de coûts liés à la campagne de levée de fonds ainsi qu’au fonctionnement de la coopérative…
Nous savons d’ores et déjà que la Supernova pourra, grâce à vos apports, signer le bail emphytéotique, devenir quasi-propriétaire et doter le cinéma d’une chaudière digne de ce nom, et ce, sans contacter aucun emprunt bancaire.
